Le film Je verrai toujours vos visages (2023), de Jeanne Herry, a permis au grand public de découvrir l’existence des mesures de justice restaurative prévues par le système judiciaire français. Fidèle à la réalité, cette fiction montre notamment le processus par lequel une jeune femme en vient à rencontrer son frère, qui l’a plusieurs fois violée enfant. Elle souhaite convenir avec lui d’une séparation des espaces de la ville dans laquelle elle et lui vont devoir cohabiter alors qu’il vient de sortir de prison. Ce cas a suscité des réactions critiques, soulignant les débats houleux qui entourent la justice restaurative dans le cas de violences de genre.

Peut-on traiter à égalité, dans le processus d’une médiation, les propos et attentes d’une victime d’inceste et de celui qui l’a violée ? Cela revient-il à minimiser les faits ? Ne serait-il pas dangereux, au moins psychiquement, pour une victime de violence sexuelle de rencontrer son agresseur ? Y a-t-il là un trop fort risque d’instrumentalisation du processus de la part de l’auteur des faits ?

Ces questions agitent les discussions sur la justice restaurative en cas de violences de genre, mais à l’aune de nos recherches en sciences sociales auprès des premières personnes concernées, elles tendent à réduire la complexité de la pratique.

Parce qu’elle s’appuie sur une approche relationnelle qui tend à (ré)instaurer une communication entre eux par un processus qui propose autant d’écoute et de considération à l’un qu’à l’autre, on peut considérer que la justice restaurative tend à symétriser les positions de victime et d’auteur.

Cette démarche égalitariste peut entrer en conflit avec la perspective des associations de lutte contre les violences sexuelles (et/ou conjugales, incestueuses, etc.) qui mettent l’accent sur le rapport de pouvoir existant entre auteur et victime et sur les risques que cette asymétrie engendre en cas de face-à-face. Elles craignent que cela réinstaure l’« emprise » de l’auteur sur la victime et accroisse le risque de « revictimiser » la victime.

Reposant sur une compréhension individuelle des violences, qui emprunte à des savoirs psychologiques très diffusés actuellement, une telle approche amène à considérer le pouvoir que prennent les auteurs sur les victimes en matière de violences de genre moins comme le produit d’un contexte social inégalitaire que comme une faculté individuelle des auteurs, qui leur permet de prendre l’ascendant psychique sur leur victime pour les déposséder de leur libre arbitre. Dans cette perspective, la source du pouvoir n’est pas un ensemble de mécanismes sociaux mais la personnalité de l’auteur lui-même.

Par ailleurs, certaines associations féministes voient dans les « médiations restauratives » une manière déguisée de contourner l’interdiction pour une autorité publique d’imposer une médiation dans les situations de violences dans le couple ; celle-ci a justement été posée pour couper court aux risques d’emprise des hommes violents sur leurs victimes par la Convention d’Istanbul sur la lutte contre la violence à l’égard des femmes, ratifiée par la France en 2014.

Pourtant, la médiation restaurative n’est pas une médiation obligatoire telle qu’interdite dans la Convention, elle ne peut pas être imposée, elle n’est pas un acte de procédure pénale et n’a pas les mêmes objectifs que celle-ci. Mais ces distinctions semblent floues pour beaucoup, et les pouvoirs publics prennent donc de grandes précautions au sujet de la justice restaurative en cas de violence conjugale.

Ce sont alors d’autres types de pratiques restauratives qui sont privilégiées, des pratiques indirectes, qui accompagnent auteurs et victimes à des rencontres avec d’autres auteurs et victimes qui ont commis ou subi le même type de délit/crime, mais qui ne se connaissent pas au préalable. Ces dispositifs sont appelés « rencontres détenus-victimes ».

Les réticences sont moins grandes du côté des pouvoirs publics dans les cas de violences sexuelles extérieures au couple, mais elles ont pu émerger du côté des associations : en 2022, la Fédération des CIDFF (centres d’information sur les droits des femmes et des familles) s’est ainsi opposée à la justice restaurative au niveau national, tandis que le rapport de la Commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Civiise) de 2023 la rejetait catégoriquement dans les cas de violences incestueuses.

Les débats sur la pertinence de la justice restaurative dans les cas de violences de genre sont souvent théoriques, et détachés de l’analyse de ce qu’il se passe réellement quand des mesures de justice restaurative sont mises en place. Surtout, ces débats sont menés au nom du bien-être et de la protection des victimes, sans connaissance réelle de la méthode de travail des associations spécialisées et sans qu’on entende les voix de celles qui ont bénéficié ou sont engagées dans une mesure de justice restaurative.

Entre 2022 et 2023, notre terrain d’enquête nous a amenées à rencontrer 14 d’entre elles : neuf victimes de violences sexuelles et cinq victimes de violences conjugales (dont les violences étaient à la fois psychologiques, physiques et sexuelles). Certaines se sont lancées dans la justice restaurative après une mauvaise expérience avec la justice pénale, au cours de laquelle elles ne s’étaient pas senties écoutées. D’autres sont dans des situations beaucoup plus rares en France, mais qui tendent à se développer : elles ont été prises en charge par des associations qui, contrairement à celles travaillant sous financement du ministère de la justice, acceptent d’accompagner des médiations restauratives hors de toute reconnaissance judiciaire. Elles n’ont donc jamais déposé plainte. Cinq ont fait l’expérience d’une rencontre entre détenus et victimes ; neuf d’une médiation restaurative. Ce nombre de victimes est trop peu élevé pour que nos observations puissent avoir un caractère représentatif, mais il nous donne un aperçu de ce que peut être la justice restaurative en cas de violences de genre.

Tout d’abord, les raisons qui ont amené ces personnes à s’engager dans la justice restaurative sont multiples : souvent, elles saisissent une main tendue et l’opportunité, rare, d’une écoute gratuite et inconditionnelle, elles espèrent que cela leur permettra d’aller mieux, mais elles peuvent aussi vouloir poser des questions à un ou à leur auteur ou espérer que la démarche pourra transformer l’auteur et ainsi protéger d’autres femmes ou enfants. Ensuite, elles s’approprient de manières disparates les dispositifs. À rebours de l’image de passivité prêtée aux victimes, l’une d’entre elles nous a raconté avoir parlé sans discontinuer pendant une heure lors de la rencontre avec son frère qui l’avait violée enfant. Elle lui a dit tout ce qu’elle n’avait jamais pu lui dire dans le cadre familial qui, contrairement au cadre créé par la justice restaurative, ne légitimait pas sa parole.

Enfin, toutes les personnes que nous avons rencontrées ont souligné l’importance d’avoir été reconnues et écoutées par les praticiennes de la justice restaurative, sans remise en cause de leur récit ni injonction à s’expliquer, se justifier.

Témoignages de praticiennes de la justice restaurative.

Cette considération est racontée comme étant en elle-même réparatrice, et ce, aussi parce qu’elle contraste avec le peu d’attention apportée aux victimes par leur entourage. Les personnes rencontrées qui sont, ou ont été, engagées dans une procédure judiciaire opposent par ailleurs une justice pénale froide, technique et pragmatique à une justice restaurative chaleureuse, empathique, et laissant place aux émotions.

En pratique donc, les victimes de violences de genre avec qui nous avons échangé ne se sentent pas vulnérabilisées par les mesures de justice restaurative. Au contraire, elles se disent renforcées par elles. Ces expériences sont produites, selon les cas, à la fois par la considération et la reconnaissance accompagnant l’entrée dans les mesures, par le travail émotionnel des praticiennes, par la resocialisation permise par la mesure (sortie de l’isolement que connaissent de nombreuses victimes à la suite des violences, formation d’amitiés avec d’autres victimes rencontrées pendant le parcours, et même avec des auteurs participant aux cercles de parole) et par la revalorisation de soi qu’elle permet bien souvent également.

Ces résultats indiquent sans doute l’importance du contexte que la justice restaurative produit pour la rencontre entre victime et auteur : considérant auteurs et victimes à parts égales, il peut donner de fait plus de pouvoir aux victimes qu’elles n’en avaient dans les relations violentes qui les liaient à leurs agresseurs, d’autant plus que ce cadre s’éloigne de la figure de passivité attribuée aux victimes pour ouvrir la possibilité d’une prise en main de leur histoire. En revanche, si le cadre créé par la justice restaurative établit une égalité entre auteur et victime au moment de leur rencontre, il ne change pas les inégalités sociales qui ont permis la violence. En cela, selon nous, la justice restaurative ne constitue pas tant un moyen de lutte contre les violences de genre que la rustine d’une société qui tolère, et favorise, ces violences.