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L’URN se dote d’une charte d’usage de l’IA générative

L’intelligence artificielle, son adoption, sa gestion, ses risques, son utilisation… tant de sujets sociétaux actuels dont le monde est amené à se saisir actuellement. Évidemment, l’université de Rouen Normandie se trouve également confronté au sujet, notamment autour de l’IA générative. Quand l’utiliser ? Dans ses cours ? Pour son usage personnel ? Dans les évaluations ? Pour faire des comptes-rendus de réunions ? Dans sa recherche ? Une multitude de questions se posent. C’est la raison pour laquelle l’Université a décidé de se saisir dus sujet.

Une charte d’usage vient d’être rédigée et son déploiement officiel a été voté lors du Conseil d’administration du 2 octobre 2026.

L'intelligence artificielle générative c'est quoi ?

France Num, l’initiative gouvernementale pour la transformation numérique des très petites entreprises, petites et moyennes entreprises, définit l’IA générative selon les termes suivants :

Une IA générative est une technologie qui crée du contenu nouveau, comme du texte, des images ou des sons, à partir de grandes quantités de données. Les IA génératives, qui manipulent du texte, sont des modèles de langage géants aussi appelés «giga-modèles» ou «LLM» (Large Language Model) comme, par exemple ChatGPT d’OpenAI ou un équivalent français, Le Chat de Mistral AI. Leur principe est simple: il est demandé au modèle de langage d’estimer, à partir du début d’une phrase, quel est le mot suivant le plus probable d’apparaître. En lui apprenant à prédire la suite de milliards de phrases (provenant majoritairement d’internet), le modèle de langage va être capable d’imiter des conversations repérées dans la masse d’exemples.

Il s’agit donc d’imiter un langage de façon statistique, par apprentissage, à partir de ce qui est contenu dans les milliards de données.

Les IA génératives sont faciles à utiliser. Il n’est pas nécessaire de savoir coder: il suffit de faire une demande en langage naturel. Les informaticiens appellent prompt la rédaction d’instructions à destination d’une intelligence artificielle générative.

Face à cet enjeu sociétal, l’URN a décidé d’encadrer les pratiques liées à l’IA, que ce soit au niveau du travail, de l’enseignement, de l’apprentissage ou de la recherche. La charte qui a été votée en Conseil d’adminisration fixe des règles communes, protège les données, l’intégrité des productions, la liberté académique et la qualité des apprentissages, tout en veillant à ne pas prohiber l’usage de l’IA générative. Elle s’applique aux étudiants, doctorants, enseignants, enseignants-chercheurs, chercheurs, personnels administratifs et techniques, vacataires.

Elle complète les règles déjà applicables dans l’établissement : règlement intérieur, règlement des études, charte du système d’information, politique de protection des données. En cas de divergence, le règlement intérieur et le règlement des études prévalent.

Cette charte est guidée par quatre principes fondamentaux :

  • La curiosité : encourager les essais encadrés, la comparaison des outils et la formation des agents comme des étudiants ;
  • La transparence : déclarer tout recours à L’IA, dès lors que la production concernée est une production académique, scientifique, professionnelle ou une œuvre de l’esprit ;
  • La précaution : analyser préalablement la pertinence et le choix d’un outil autorisé par l’établissement ;
  • La parcimonie : s’interroger sur le besoin et s’il nécessite bien une requête à un système d’IA mobilisant des ressources énergétiques et matérielles non négligeables.

 

La parole à...

Julien Réveillon, vice-président Transitions environnementales et sociétales & Stratégie numérique

« L’intelligence artificielle générative fait déjà partie des pratiques de nombreux étudiants et personnels de l’université de Rouen Normandie. Nous avons choisi d’accompagner ces usages par une charte commune à l’ensemble de la communauté universitaire.
Cette charte laisse chacun libre de recourir à l’IA. Elle en conditionne l’usage à la nature des données traitées, au contexte et à la déclaration de ce recours lorsqu’il contribue à une production. Elle s’inscrit dans le cadre du règlement général sur la protection des données et du règlement européen sur l’intelligence artificielle.
Son principe repose sur un croisement simple : à chaque niveau de sensibilité des données correspond un niveau d’outil. Un document public peut être traité avec la plupart des assistants en ligne. Une donnée personnelle ou confidentielle demande un outil contrôlé par l’Université.
La charte invite aussi à un usage raisonné. Interroger une IA mobilise de l’énergie et du matériel ; s’en servir à bon escient économise ces ressources et oblige à mieux formuler ses demandes. Les formations proposées aux personnels et aux étudiants iront dans ce sens.
L’évolution rapide de ces technologies, de leur volatilité de coût et de conditions d’accès nous impose également de rester prudents. L’Université doit éviter de devenir dépendante de services dont elle ne maîtrise pas les évolutions. Cette vigilance guidera ses choix futurs, notamment dans l’examen de solutions mieux maîtrisées, développées localement ou mutualisées entre établissements. Il est prévu que cette charte évolue avec nos pratiques. »

Date de publication : 20/10/26