Annuaire


Publications Stéphane Pessina Dassonville



Classifications reconnues par l’AERES :

ACL : Articles dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture répertoriées par l'AERES ou dans les bases de données internationales.

ACLN : Articles dans des revues avec comité de lecture non répertoriées dans des bases de données internationales.

ACTI : Communications avec actes dans un congrès international.

ACTN : Communications avec actes dans un congrès national.

COM : Communications orales sans actes dans un congrès international ou national.

OS : Ouvrages scientifiques (ou chapitres de ces ouvrages).

OV : Ouvrages de vulgarisation

DO : Directions d'ouvrages ou de revues.

TH : Thèses soutenues

-       Thèse,

-       Ouvrages propres ou collectifs,

-       Chapitres d'ouvrages collectifs,

  -      Articles dans des revues scientifiques à comité de lecture (V. le 2ème encadré)


NB :
Chaque publication est classée de la plus récente à la plus ancienne.

-       Thèse de doctorat :

TH : L’artiste-interprète salarié (entre création intellectuelle et protection sociale) : P.U.A.M., 2006, Préface : Michel Vivant, Avant-propos : Alain Supiot.

-       Ouvrages propres ou collectifs (dir.) :

DO : Ouvrage : Le statut des peuples autochtones. A la croisée des savoirs : S. Pessina Dassonville (dir.), Karthala, Paris, Collection « Cahiers d’anthropologie du droit », 2012, 384 p.

-       Chapitres d'ouvrages collectifs :

OS : Article : « Pourquoi et comment protéger le patrimoine culturel immatériel ? Approche critique (Les savoirs traditionnels, les ressources génétiques et les expressions culturelles traditionnelles, éléments du patrimoine immatériel) », in Le Patrimoine – approche comparée en droits brésilien et français, (dir.) Marion Bary et Anderson Lobato, PUR, 2014.

ACTN : Article : « Le droit d’arène et autres avatars de la société du divertissement. Droit d’exploitation des organisateurs de manifestations ou compétitions sportives et droits de propriété intellectuelle » : Fondation Varenne, Collec. "Colloques et Essais", LGDJ, 2012, p. 171.

OS : Article : « Les contrats des artistes de la musique », in Pratique de la propriété littéraire et artistique (Contrats et gestion collective) : (dir.) P. Tafforeau, Lexis-Nexis, 2012, p. 257.

OS : Article : « La captation de spectacle vivant », in Pratique de la propriété littéraire et artistique (Contrats et gestion collective) : (dir.) P. Tafforeau, Lexis-Nexis, 2012, p. 175.

ACTN : Article : « L’artiste-interprète salarié », Actes du Colloque IRPI du 9 novembre 2009, consacré aux "Créations et inventions de salariés" : Lexis-Nexis, Collection IRPI "Le droit des affaires - Propriété intellectuelle", 2010, p. 123.

ACTI : Article : « La qualité d’artiste, une qualité ambivalente », in « Quels droits pour les artistes du spectacle ? » : Dalloz, Actes et commentaires, 2009, p. 19.

ACTN : Article : « Les attraits du droit de la propriété intellectuelle au regard du droit commun, à la lumière des droits des artistes-interprètes », in Propriété intellectuelle et droit commun : (dir.) Nathalie Mallet-Poujol, Jean-Michel Bruguière et Agnès Robin, PUAM, 2007, p. 79.

OS : Chronique Internet au JCP : « Pratiques dénigrantes et liens hypertextes » : JCP E, 2003, I, 147, p. 172. Commentaire de décisions sur le dénigrement et la concurrence déloyale.

OS : Chronique Internet au JCP : « A la marge : pratiques dénigrantes » : JCP E, 2002, I, 73, p. 77. Commentaire de décisions sur le dénigrement et la concurrence déloyale.


NB : Chaque publication est classée de la plus récente à la plus ancienne.

-       Articles dans des revues scientifiques à comité de lecture :

ACL : Article : « Composition musicale figurant dans la bande-son d’une œuvre audiovisuelle : exigences contractuelles », Aff. Spedidam c/ Ina, Cass. 1ère civ., 29 mai 2013, n° 12-16583, Légipresse, n°309, p. 543.

ACTI : Article : « La protection des savoirs traditionnels autochtones (associés aux ressources génétiques) et les sirènes de la propriété intellectuelle », in Congrès de l’International Society of Ethnobiology, (dir.) E. Dounias, Revue Lamy Droit de l'immatériel mai 2013/93, p. 118.


ACTI : Article :
« Le free jazz, liberté artistique au service d’une contestation politique ? », in Colloque « L’art et le droit », (dir.) S. Pessina Dassonville : Revue Lamy Droit de l’Immatériel, février 2012/79, p. 107.


ACL : Observations sous Cass. soc., 6 octobre 2010, pourvoi n°09-41017: « Refus d’application de la présomption de salariat à une journaliste »
: LEPI, décembre 2010, p. 2.


ACL : Observations sous CA Paris, 18 juin 2010, n° 09-13188 : « Champ et conditions d’application de l’article L. 212-4 du Code de la propriété intellectuelle »
: LEPI, novembre 2010, p. 3.


ACL : Observations sous CA Paris, 31 mars 2010, n° 08-15518 : « Licéité de l’accord collectif sur la vidéo à la demande »
: LEPI, septembre 2010, p. 3.


ACL : Observations sous Cass. civ. 2
ème, 11 mars 2010, pourvoi n° 09-65209 : « Critères de la qualification d’artiste auteur au sens du droit de la sécurité sociale » : LEPI, juin 2010, p. 2.

ACL : Commentaire d’arrêt Cass. civ. 1, 11 février 2010, n° de pourvoi: 08-21342 : « Régime de la clause d’exclusivité des contrats d’artiste en cas de conflit entre producteurs phonographiques exclusifs et non exclusifs » : RLDI, juin 2010/61.


ACL : Observations sous Cass. civ. 1, 11 février 2010, pourvoi n° 08-21342 : « Régime de la clause d’exclusivité des contrats d’artiste »
: LEPI, mai 2010, p. 3.


ACL : Commentaire d’arrêt (aff. H. Salvador, Cass. civ. 1, 24 sept. 2009) : « Des effets d’aubaine à l’abus de compilation, il n’y a qu’un pas ! » :
RLDI, décembre 2009/55, p. 6.


ACL : Commentaire d’arrêt (aff. Doc Gynéco, Cass. soc., 1
er juillet 2009) : « Rupture abusive d’un contrat d’enregistrement exclusif : quelle assiette de calcul des dommages et intérêts ? » : Légipresse, n° 265, oct. 2009, p. 187.


ACL : Etude : « Droit des artistes-interprètes. Définition de l’interprétation, objet de droits de propriété intellectuelle. Régime juridique des droits voisins de l’artiste- interprète »
: Lexis-Nexis, 2008, Fascicule au Juris-Classeur Communication, n° 6121.


ACL : Etude : « Droit des artistes-interprètes. Fondements de la protection et définition de la qualité d’artiste-interprète »
: Lexis-Nexis, 2008, Fascicule au Juris-Classeur Communication, n° 6120.


ACTN : Article: « L’utilisation du corps, de ses éléments et produits à des fins patrimoniales » :
RGDM, n° 27, juin 2008, p. 101.


ACL : Article : « La qualité d’artiste du spectacle : une notion dévoyée. Du droit du spectacle artistique au droit du divertissement » :
Propr. intell., n° 27, avril 2008, pp. 194 à 205.


ACL : Commentaire d’arrêt (aff. P. Perret, Cass. civ. 1
ère, 7 novembre 2006) : « Le droit moral de l’artiste et les compilations » : RLDI, février 2007/24, n° 798, p. 57 s.


ACL : Chronique Internet au JCP : « Internet et les relations de travail »
: JCP E, 2007 (commentaire de décisions portant, d’une part, sur la vie privée au travail et spécialement sur la qualification des dossiers, fichiers et méls « personnels » ou « professionnels » de salariés et, d’autre part, sur le périmètre du droit de critique des salariés, hors le cadre de l’entreprise).


ACL : Corrigé d’annales :
Annales Introduction au droit et droit civil 2007, (dir.) T. Garé, Dalloz, 2006 (Commentaire d’un arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation en date du 24 janvier 2003 relatif aux conditions de validité d’une loi rétroactive, et en particulier d'une loi de validation, au regard de l’article 6-1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales).


ACL : Commentaire d’arrêt (aff. J. Ferrat, Cass. soc., 8 févier 2006) :
« Le renouveau du droit moral de l’artiste-interprète » : RLDI, mai 2006/16, n° 461, p. 13 s.


ACL : Article :
« La titularité des droits de propriété intellectuelle des artistes-interprètes salariés de droit privé et agents publics » : Propr. intell., n° 17, oct. 2005, pp. 414 à 427.


ACL : Commentaire d’arrêts groupés :
« Propriété intellectuelle et non-discrimination » (co-écrit avec M. Vivant), Grands arrêts de la propriété intellectuelle, (dir.) M. Vivant, Dalloz, 2004, commentaire n° 2, p. 15 s.


ACL : Commentaire d’arrêts groupés :
« L’émergence des droits voisins », Grands arrêts de la propriété intellectuelle, (dir.) M. Vivant, Dalloz, 2004, commentaire n° 15, p. 197 s.


ACL : Commentaire d’arrêts groupés :
« Les droits des artistes-interprètes », Grands arrêts de la propriété intellectuelle, (dir.) M. Vivant, Dalloz, 2004, commentaire n° 16, p. 211 s.


ACTI : Article :
« Création, Droit et interprétation » : éd. Faculté de Droit de Heidelberg, 2003.