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JEAN-PHILIPPE LIEUTIER


MAITRE DE CONFERENCES

Tél : +33 2 32 76 97 53
jean-philippe.lieutier@univ-rouen.fr



Bureau : N4-27 (4ème étage - Site Pasteur)
DEPARTEMENT DROIT - PASTEUR
CENTRE UNIVERSITAIRE ROUENNAIS D'ETUDES JURIDIQUES
Responsable pédagogique du Master 1 "Droit de l'entreprise" Co-directeur du Master 2 (en alternance) "Droit de l'entreprise" - Parcours type " Droit social" (avec le Pr. Ch. Willmann)

Disciplines enseignées

Droit social (Capacité en droit ; de 2012 à 2019), Droit de la famille (L1 ; de 2012 à 2016), Droit des relations collectives de travail (M1 et L. Pro ; depuis 2012 + DUT en 2017), Santé et sécurité au travail (M2 : depuis 2013) Acteurs et règles de la santé au travail (M2 - 2019) Droit du travail et relations sociales dans l’entreprise (M2 ; de 2015 à 2017) Salaire et rémunérations complémentaires (M2; depuis 2017) Initiation à la recherche (M2 : depuis 2017)

Thèmes de recherche

Droit du travail (relations individuelles et collectives), Epargne salariale, Epargne retraite, Actionnariat salarié.

CV

Depuis septembre 2012 :
Maître de conférences à l'Université de Rouen

Février 2012 :
Qualification aux fonctions de Maître de conférences (section 01 du C.N.U.)
Rapporteurs : M. Guillaume WICKER (Pr.) et Mme Anne-Claire ROUAUD (MCF)

Septembre 2004 - Novembre 2011 :
Doctorat en droit obtenu à l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III (ci-après UPCAM),
Mention Très honorable avec Félicitations du jury à l'unanimité.
Thèse intitulée " Le modèle de l'actionnariat salarié", dir. Didier PORACCHIA (Pr.) et Claude ROY-LOUSTAUNAU (Pr.)
Parution aux Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2012, préf. R. VATINET.
Prix de thèse 2012 du Cabinet Voltaire avocats (jury présidé par M. le Professeur Bernard TEYSSIE)
Premier Prix de thèse de la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille
Prix de la chaire banque, mutualisme et relations interpersonnelles

2003-2004
Diplôme d'études approfondies (D.E.A.) de Droit social, UPCAM, mention Bien (major).
Mémoire sur « La nullité en droit du travail », dir. Véronique COHEN-DONSIMONI (MCF)
Lauréat de la faculté : Prix du Groupement d'Entreprises du Pays d'Aix.

2002-2003 :
Maîtrise en droit privé « carrières judiciaires et sciences criminelles », UPCAM, mention Bien.

2001-2002 :
Licence en droit, UPCAM, mention Assez Bien.

1999-2001 :
Diplôme d'études universitaires générales (D.E.U.G.) de droit, UPCAM.
Lauréat de la faculté : Première mention au concours de droit civil, UPCAM.
Deuxième accessit au concours d'Histoire des Institutions, UPCAM.
Classe préparatoire aux grandes écoles au Lycée Jean Perrin (Marseille).
Admissibilité à l'Ecole Normale Supérieure de Cachan (concours Economie Droit Gestion D1)

Juin 1999
Baccalauréat Economique et social, Lycée Lacordaire (Marseille), mention Bien

Informations Complémentaires

- En 2018 : participation au jury du CAPA du Centre de Formation Professionnelle des Avocats Nord-Ouest (IXAD)  

- Depuis 2016 : Membre élu (suppléant) du Conseil National des Universités (section 01)

- Depuis mai 2014 : participation à différents comités de sélection

- De 2013 à 2019 : participation au jury du Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA) à l’École de Formation professionnelle des Barreaux de la Cour d'Appel de Paris (EFB)








PRINCIPALES PUBLICATIONS

Ouvrages :

 - Droit du travail (en co-écriture avec Alain Cœuret), coll. Les mémentos – série droit privé, Dalloz : 1re éd. en 2018, 314 pp. ; 2e éd. en 2019, 318 pp.

 - Méthodologie en droit (en co-écriture avec Franck Petit), coll. Synthèse, Cujas, 2018, 272 pp.

 - Le modèle de l’actionnariat salarié, préf. R. Vatinet, coll. Centre de Droit social, PUAM, 2012, 597 p.

 

Chapitres d’ouvrages collectifs :

 - « Moralité et/ou immoralité du recours à l’actionnariat salarié comme mode de rémunération des salariés ? » in Moralité et immoralité des revenus (dir. J.-Y. Naudet), coll. Centre d’Éthique Économique, PUAM, 2017, pp. 215-230.

 - « Chapitre 4 : La combinaison des dispositifs d’épargne salariale » in De la rémunération salariale à la rémunération non salariale (dir. F. Laronze), Bruylant, 2017, pp. 83-98.

 - « Confrontation de la notion de patrimoine industriel aux différentes conceptions du patrimoine en droit privé » in Droit et patrimoine (dir. A. Dionisi-Peyrusse et B. Jean-Antoine), coll. Juris-Seine, PURH, 2015, pp. 81-90

 

Articles :

 - « Épargne retraite, épargne salariale et actionnariat salarié dans le projet de loi PACTE : entre ajustements et bouleversements », Droit social (janvier) 2019, pp. 23-34 [dans le cadre du dossier intitulé « Loi PACTE »]

- " Comité social et économique ou conseil d'entreprise: quel choix ? ", Droit social (mai) 2019, pp. 415-421. 

 - « Les référendums d’entreprise liés à la mise en place des dispositifs d’épargne salariale », Droit social (mai) 2018, pp. 437-442 [dans le cadre du dossier intitulé « Le référendum dans l’entreprise : nouveau mode de dialogue social ? »]

 - « La participation des salariés au capital et à la gestion à travers quelques aspects du droit des sociétés », Droit social (décembre) 2015, pp. 1012-1018 [dans le cadre du dossier sur « La participation »]

 - « Réforme de l’épargne salariale, de l’épargne retraite et de l’actionnariat salarié », Dr. social (octobre) 2015, pp. 777-786 [dans le cadre du dossier sur la « Loi Macron »]

 - « Aperçu analytique du "Recensement annuel de l'actionnariat salarié dans les pays européens en 2014" », BJS mai 2015, p. 219, 113n0, pp. 219-221.

 - « L’intervention des syndicats et des institutions représentatives du personnel en matière d’épargne salariale et d’actionnariat salarié », Droit social (septembre) 2014, pp. 754-759 [dans le cadre du dossier sur « L’argent, les syndicats et les élus du personnel »]

- « Participation financière, participation à la gestion : philosophies et ambiguïtés de l’épargne salariale et de l’actionnariat salarié », Droit social (juin) 2014, pp. 500-505 [dans le cadre du dossier intitulé « L’actionnariat salarié, une stratégie en quête de légitimité ? »]

- « L’article 1900 du Code civil : exemple de comblement d’une lacune contractuelle par le juge », Revue de la Recherche Juridique, 2012-1, p. 227-241.

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