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CV Stéphane Pessina Dassonville

FORMATIONS

DIPLÔMES

Depuis janvier 2006 : Maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de l'Université de Rouen.

2005 : Qualification aux fonctions de maître de conférences en droit privé.

1998/2004 : THÈSE DE DOCTORAT EN DROIT PRIVÉ : « L'ARTISTE-INTERPRÈTE SALARIÉ, (entre création intellectuelle et protection sociale) », sous le direction du Doyen Michel VIVANT, PUAM, 2006, 475 p.

1997/1998 : DEA « Droit des créations immatérielles », Université Montpellier I, mention Assez Bien.
Mémoire : « Oeuvre et interprétation », co-dirigé par le Doyen Michel VIVANT et Pierre-Marie BOUVERY.

1996/1997 : Service militaire.

1995/1996 : MAITRISE DE DROIT PRIVÉ, option droit de l'entreprise, Université Montpellier I.
Formation complémentaire au Magistère-DJCE de l'Ecole du Droit de l'Entreprise de Montpellier. Mémoire : « La musique enregistrée et le droit » (major).

1994/1995 : LICENCE DE DROIT PRIVÉ, Université Montpellier I.
Deuxième prix de T.D. en DROIT CIVIL.

1992/1994 : DEUG DE DROIT II, Université Montpellier I.
LAURÉAT de la Faculté : premier prix au Concours de DROIT CIVIL.
Deuxième prix de T.D. en DROIT CIVIL.

1991/1992 : DEUG DE DROIT I, Université Montpellier I, mention Assez Bien.

1991 : BACCALAURÉAT « B », mention Assez Bien.


BARREAU

1999 et 2000 : Avocat collaborateur au Cabinet Christian LE STANC (Montpellier) : Conseils en matière de droit des contrats ; négociation de transactions ; droit d'auteur ; droit de l'informatique et des réseaux ; droit des brevets, droit des marques.


SERVICE MILITAIRE

1996/1997 : Conseiller juridique : droit civil, droit commercial, droit de la consommation.
Médaille de bronze de la Défense Nationale.


AUTRES

Anglais : Lu, parlé et écrit : bon niveau. Séjours à Londres, Bath (GB) et à Buffalo (USA).

Sports : Sports d'endurance : Course à pied (semi-marathon), Skating (ski de fond) ; Tennis ; Plongée sous-marine (Niveau 2) ; triathlon.

Centres d'intérêt : Musique : jazz, blues, musiques improvisées, musiques contemporaines, rock, chant, piano, trompette et saxophone. Architecture, design et arts plastiques, notamment la photographie. Goût pour les voyages.


ACTIVITÉS D'ENSEIGNEMENT

CHARGÉ DE COURS

2010/2012 : Cours d'introduction au droit privé, en M2 Droit international et européen, spécialité ERASMUS MUNDUS.

2009/2012 : Cours de droit de la propriété intellectuelle (Droit de la propriété littéraire et artistique et droit de la propriété industrielle), en M1 Droit, Université de Rouen.

2007/2009 : Cours de Propriété littéraire et artistique, en M1 Droit, Université de Rouen.

2007/2009 : Principes du droit d'auteur et particularités du domaine musical, IRMA (Paris), formation continue.

2006/2012 : Cours de droit comparé : Grands systèmes juridiques étrangers, en L2 Droit, Université de Rouen.

2008/2010 : Cours de droit social : en, L2 Droit, Introduction au droit social, Université de Rouen.

2006/2008 : Cours de droit du travail : en Master II Gestion des Ressources Humaines, formation initiale, IAE et en L3, Economie, Université de Rouen.

2006/2011 : Cours de droit civil des obligations (droit des contrats), avec chargé de T.D., en L2 Droit, Université de Rouen.

2007 : Cours : « Les droits voisins du droit d'auteur » : Centre d'éducation permanente, Université de Nanterre (Paris X), formation continue.

2005/2006 : Cours de droit de la propriété intellectuelle, avec chargé de T.D., en Master I, Droit des affaires, Université d'Evry-Val-d'Essonne.

2005 : Cours : « Les contrats spéciaux du spectacle » dans le Master II Recherche « Contrats privés et publics », Faculté de Droit d'Avignon, Université d'Avignon et des pays du Vaucluse.

2005/2010 : Cours : « Les contrats spéciaux du spectacle » dans le Master II Recherche « Droit des créations immatérielles », Faculté de Droit de Montpellier, Université Montpellier I.

2004/2005 : Cours sur « Les principales législations du spectacle ».
Responsable de l'unité d'enseignement « Aspects juridiques » du D.U. « Gestionnaire de structures culturelles », UFR Lettres, arts, philosophie, linguistique, Université Montpellier III.

2001/2005 : Cours : « Le droit des artistes-interprètes » : Master II Professionnel « Direction artistique de projets culturels », UFR Lettres, arts, philosophie, linguistique, Université Montpellier III.

1999/2012 : Cours : « Les droits voisins du droit d'auteur » : Master II « Droit des créations immatérielles », Faculté de Droit, Université Montpellier I, formation initiale.


COMMUNICATIONS DANS DES COLLOQUES, CONFÉRENCES ET SÉMINAIRES

2010 : " Le free jazz, liberté artistique au service d'une contestation politique ? ", Colloque du 6 octobre 2010, L'Art et le Droit, organisé par l'association JurisArt, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Rouen.

2009 : "L'artiste-interprète salarié - Approche comparative", Colloque du 9 novembre 2009 consacré aux "Créations et inventions de salariés", Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris.

2007 : Coordinateur scientifique du colloque « Quels droits pour les artistes du spectacle ? », organisé par l'ERCIM les 6 et 7 juin 2007, à la Faculté de droit de Montpellier. Rapport introductif : « La qualité d'artiste, une qualité ambivalente ».

2007 : « L'utilisation à des fins patrimoniales du corps, de ses éléments et produits », in Les interrogations juridiques suscitées par la bioéthique, le 1er juin 2007, à la Faculté de droit de Rouen.

2006 : « Les attraits des droits de propriété intellectuelle au regard du droit commun, à la lumière des droits des artistes-interprètes », Séminaire ERCIM, Faculté de Droit, Université Montpellier I.

2005 : Sensibilisation aux législations du spectacle - Montpellier.
Sensibilisation au droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication - CCI de Nîmes.

2003 : « Création, Droit et interprétation », 35ème séminaire de droit comparé commun aux Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg. Thème général : « La création saisie par le droit », Faculté de Droit, Université Montpellier I.

2001 : « Le contrat de vente à distance à l'heure des réseaux numériques », 33ème séminaire de droit comparé commun aux Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg. Thème général : « L'évolution de la technique contractuelle en droit de l'entreprise », Faculté de Droit, Université Montpellier I.


EXPÉRIENCES ASSOCIATIVES

Depuis 1994 (Depuis 19 ans), Fondateur et organisateur du Festival « JAZZ A JUNAS » (6000 spectateurs en moyenne sur quatre soirées) et de la saison Jazz à Junas depuis 2001. Directeur artistique.

De 1998 à 2001 et depuis 2004 : Président de l'Association « JAZZ A JUNAS » : 150 membres ; deux salariés ; budget global annuel : 440.000 euros.
http://www.jazzajunas.asso.fr

Pour connaître la programmation du 18ème festival qui se déroulera du 18 au 21 juillet 2012 : cliquez ici :
http://www.jazzajunas.fr/festival/programmation/

et de la Saison Jazz à Junas
: cliquez ici : http://www.jazzajunas.fr/index.php?id=5/