Thèmes de recherche

Conférence de M. Mario VAUDANO, ancien juge d'instruction italien, le mercredi 7 décembre 2011 à la faculté de droit, sciences économiques et gestion "La lutte contre les mafias" Droit international public - Protection internationale et européenne des droits de l'homme - Protection inter-américaine des droits de l'homme - Droit humanitaire Droit international privé. - Conflits de lois - Conflits de juridictions - Nationalité Droit communautaire - Droit institutionnel. - Protection communautaire des droits fondamentaux. - Justice constitutionnelle et droit constitutionnel comparé Etude comparée des statuts des peuples autochtones - Comparaison des institutions sociales du point de vue juridique ; des représentations artistiques et des représentations spirituelles (religieuses et cultuelles). Droit comparé de la propriété intellectuelle.

	Effectifs

Membres du CREDHO: Directrice : Fabienne Jault-Seseke, Professeur Hélène Chanteloup (membre associé) Abdelwahab Biad, Maître de conférences Xavier Braud, Maître de conférences Carine Brière, Maître de conférences Amélie Dionisi-Peyrusse, Maître de conférences Raphaël Eckert, Maître de conférences Charlotte Girard, Maître de conférences Philippe Guillot, (membre associé) Cécile Legros (membre associé) Philippe Lagrange, Professeur Juliette Lelieur, Maître de conférences Virginie Lemonnier-Lesage, Professeur Antoine Mégie, Maître de conférences Carole Nivard, Maître de conférences Valérie Parisot, Maître de conférences Stéphane Pessina Dassonville, Maître de conférences Marine Toullier, Maître de conférences

	Techniques et équipements spécifiques

PUBLICATIONS Publications de 2006 à 2010 ACL : Articles C. Brière, « Bruxelles II Bis : mesure provisoire sur mesure provisoire ne vaut » : note sous CJCE 23 décembre 2009, Recueil Dalloz 2010, p.1055. Ph. Guillot, « Nouveaux regards sur la question chypriote. Réflexions à propos de l'arrêt du 28 avril 2009 de la Cour de justice (grande chambre), Meletis Apostolides c./ David Charles Orams & Linda Elizabeth Orams, aff. C-420/07 », Les Annales de Droit, (Rouen), n° 4, 2010, pp. 193-211 ; F. Jault-Seseke, en collaboration avec D. Robine, Note sous Cass. com. 15 déc. 2009, Bull. Joly 2010 Ph. Lagrange, « Travaux de la Commission du droit international et de la Sixième commission », Annuaire Français de Droit International 2009, pp. 517-558, sous la direction de Raphaële RIVIER. Ph. Lagrange, « Mandats », Fascicule 620 in Jurisclasseur « Contrats et Marchés publics », en collaboration avec Marguerite CANEDO. Ph. Lagrange, « Reconnaissance d'un motif d'intérêt général justifiant qu'il soit dérogé à l'obligation statutaire de protection »,note sous CE, 20 avril 2011, Bertrand, Actualité Juridique Droit Administratif 25/2011, pp. 1441-1446. A. Lelarge, « La Somalie entre anarchie et piraterie », JDI, 2010, Vol. 137, no. 1, Avril-Mai-Juin, pp. 449-474. J. Lelieur, « Approche critique du vocabulaire juridique européen : la reconnaissance mutuelle à l'épreuve de la coopération judiciaire » (avec L. Sinopoli), Petites affiches, 22 février 2010 n° 37, p. 7 J. Lelieur, « Extradition d'un réfugié géorgien vers la Russie : protection accordée par la convention européenne d'extradition de 1957 », observations sous Cass. crim. 16 sept. 2009, AJ Pénal 2010 (février), p. 84. V. Lemonnier-Lesage, « Peut-on rire de tout ? ou les péchés capitaux des universitaires. Discours d'usage prononcé lors de la rentrée solennelle de la faculté de Droit de Nancy, le 25 janvier 2007, Les annales, vol. 2, 2009-2010, pp. 105-116, PUN, 2010 ; S. Pessina Dassonville, Commentaire d'arrêt Cass. civ. 1, 11 février 2010, n° de pourvoi: 08-21342 : « Régime de la clause d'exclusivité des contrats d'artiste en cas de conflit entre producteurs phonographiques exclusifs et non exclusifs » : RLDI, juin 2010/61. M. Vlaicu, « Décentralisation et intégration européenne -L'émergence des exceptions à l'indivisibilité de la République ? », Les Annales de droit, n°4, 2010.