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Centre d'Etude des Systèmes Juridiques
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Activités de recherche
Infrastructures
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Jean-Christophe Le Coustumer, Professeur, Directeur
Jean-Christophe Barbato (membre associé)
Jacques Bouveresse, Professeur
Pierre-Xavier Boyer, Maître de conférences
Jean-Philippe Bras, Professeur
Pierre Brunet (membre associé)
Sylvia Calmes-Brunet, Maître de conférences
Hélène de Courrèges, Maître de conférences
Elisabeth Dandine, Maître de conférences
Gilduin Davy, Maître de conférences
Eloi Diarra, Professeur
Anne-Gaël Hamonic-Gaux, Maître de conférences
Arnaud Haquet (membre associé)
Christophe Laurent (membre associé)
Aurélia Lelarge, Maître de conférences
Anne-Thida Norodom, Professeur
Catherine Piquemal-Pastre, Maître de conférences
Guy Quintane, Professeur
Yves Sassier, Professeur (membre associé) |
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PublicationsVOIR LES PUBLICATIONS DE 2006 A 2010
PUBLICATIONS DE 2010 et 2011
ACL : Articles dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture répertoriées par l'AERES
J-P Bras, « L'Islam dans le prisme des programmes scolaires - l'expérience française », in UNESCO, Konrad Adenauer Stiftung, « L'enseignement du fait religieux à l'ère de la mondialisation », Coll. Forum des opinions-IV, 2010, pp. 87-106.
G. Davy, « Les derniers conquérants. Les invasions normandes chez Montesquieu, retour sur un « moment » historiographique », article à paraître courant 2011 aux Annales de Normandie (30 pages).
E. Diarra, Revue juridique et politique des Etats francophones, n° 2 avril-juin 2010, article : L'histoire constitutionnelle du Mali, p. 229-260.
J. de Maillard, « Projets culturels et action sociale : variations autour d'une frontière », Les Annales de droit, n°4, 2010, p. 227-247.
R. Rivier, R.G.D.I.P. 2010/1, pp. 237-249
G. Tusseau, « La théorie des normes de compétence d'Alf Ross », in Annales de droit de l'Université de Rouen, n° 4, 2010, pp. 301-329.
G. Tusseau, « Editorial. Relever le `défi de Spitzer' : le projet des Annales de Droit dans le paysage des revues juridiques », in Annales de droit de l'Université de Rouen, n° 4, 2010, pp. 7-9.
G. Tusseau, « Les délégations de pouvoirs entre paliers de gouvernement dans les Etats composés. Eléments de recherche comparative à partir de l'exemple canadien », in Revista general de Derecho público comparado, n° 6, 2010, http://www.iustel.com/v2/revistas/detalle_revista.asp?id_noticia=408552&d=1&.
C. Otero (doctorant),« Besoin communal, nécessité et utilité de l'expropriation : l'oeil (du juge) était dans la tombe, note sous CAA Bordeaux, 21 mars 2011, M. V. c. Commune de Caubous, req. n° 10BX00286 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 153, juin 2011, p. 92-95.
C. Otero (doctorant), « Clair-obscur dans l'obligation de poursuivre les contraventions de grande voirie du domaine public ferroviaire, note sous CAA Bordeaux, 1er avril 2010, Réseau Ferré de France, req. n° 09BX00492 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 149, janv.-fév. 2011, p. 13-16.
C. Otero (doctorant), « Strasbourg vaut bien une autoroute, note sous CE, 17 mars 2010, Alsace nature et autres, req. n° 314114», Les Annales de droit, PURH, n° 5, 2011, p. 163-176.
C. Otero (doctorant), « Autorisation d'occupation du domaine public ferroviaire : quand le temporaire dissimule (mal) le permanent, note sous CAA Lyon, 17 août 2010, Fédération nationale des associations d'usagers des transports, req. n° 09LY02254 », Droit de la Voirie et du Domaine Public, n° 147, oct.-nov. 2010, p. 167-169.
ACTN : Communications avec actes dans un congrès national.
J. Bouveresse, « La protection de la forêt algérienne à l'apogée du système colonial », L'Harmattan, 2010
G. Quintane, « Les nouvelles valeurs de l'administration et l'épuisement de l'idée d'institution », colloque GRHIS, Institutionnalisation, désinstitutionnalisation de l'action sociale, 28-29 janvier 2010 (actes publiés à l'automne 2010)
G. Quintane, « Pour une herméneutique du sujet de droit », colloque ERIAC, Première, deuxième, troisième personne, 14-15 mai 2010
COM : Communications orales sans actes dans un congrès international ou national.
J. Bouveresse, « La France, Etat laïc ? », Conférence faite à la Faculté de droit de Toulouse I-Capitole le 15 février 2010.
H. Brunet de Courrèges, « Les origines lointaines du gallicanisme », séminaire de doctorat de droit canonique, Institut catholique de Toulouse, février 2010.
H. Brunet de Courrèges, « L'invention du séminaire », séminaire de doctorat de droit canonique, Institut catholique de Toulouse, mai 2010.
H. Brunet de Courrèges, « La nécessaire légalité des actes du gouvernement, l'exemple de la Terreur en France », journée de recherche sur le thème de la guerre civile organisée par l'Equipe de recherche interdisciplinaire sur les aires culturelles (ERIAC) de l'Université de Rouen, juin 2010.
M. Kernéis (doctorante), « La décentralisation du domaine public fluvial : cohérences et incohérences » lors du colloque « Estuaires, fleuves et cours d'eau. Représentations et pratiques », organisé à l'Université de Rouen, les 5 et 6 mai 2010.
J-B Pointel (doctorant), « L'influence du modèle scandinave sur la réforme française de l'État », L'administration publique face à de nouvelles dynamiques : Contraintes, Innovation et durabilité, Congrès annuel de l'Institut International de Sciences Administratives, Bali
(Indonésie), juillet 2010.
OS : Ouvrages scientifiques (ou chapitres de ces ouvrages).
J. Bouveresse, « La liberté contre le libéralisme. Le « droit du travail » de la période intermédiaire (1789-1814) » in Mélanges Allemand-Gay. A paraître à Nancy en septembre 2010
G. Quintane, « La désadministration des opérations financières publiques », in Les transformations de l'administration fiscale, L'Harmattan (sous presse, publication octobre 2010).
R. Rivier, « La multiplication des recours : consolidation, res iudicata, non bis in idem et litispendance », in La procédure arbitrale relative aux investissements internationaux : aspects récents, Leben (Ch.) et Verhoeven (J.) (Dir.), Paris/Bruxelles, ed. Panthéon-Assas/Anthemis, 2010, pp. 85-114.
J. Bouveresse, Un parlement colonial ? Les Délégations financières algériennes (1898-1945) tome II
DO : Directions d'ouvrages ou de revues.
G. Tusseau, Annales de droit de l'Université de Rouen, n° 4, 2010, 374 p.
G. Tusseau, Bentham juriste, L'utilitarisme juridique en question, Economica, 2011.
AP : Autres productions : bases de données, logiciels enregistrés, traductions, comptes rendus d'ouvrages,
rapports de fouilles, guides techniques, catalogues d'exposition, rapports intermédiaires de grands projets internationaux, etc.
M. Kernéis (doctorante), « La démocratie semi-directe locale dans l'acte II de la décentralisation : une illusion » in les actes en ligne du GIS Participation du public, décision, démocratie participative, 2010, p. 313-327 http://www.participation-et-democratie.fr/
M. Kernéis (doctorante), « Le droit de pétition local, des nuances en Outre-mer. Essai d'une étude du droit positif français », Jurisdoctoria, n° 4, 2010 http://www.jurisdoctoria.net/ |
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