Année 2003 : « Lits de justice : la loi, le juge, le peuple (et la sempiternelle affaire Perruche) », Interrogations sur l'évolution des droits fondamentaux de la personne humaine en 2001-2002, L'Harmattan, 2004 (Colloque du Havre du 15 mai 2003) « Y avait-il du droit du travail avant le droit du travail ? », in Histoire, Justice, Travail, Centre d'histoire judiciaire, Lille, 2005 (Colloque international de Lille, 4 5 6 décembre 2003) Année 2004 : « L'impuissance du juge », in Figures de Justice, Etudes en l'honneur de Jean-Pierre Royer, Centre d'histoire judiciaire, Lille, 2004. « Droit de la famille et Code Napoléon : ce qui passe, ce qui demeure », Etudes en l'honneur de Maryse Carlin, Ed. La mémoire du Droit (Colloque du Havre, mai 2004, Le bicentenaire du Code civil) « La IIIe République ou le régime du parti unique » François-Xavier de Guibert, coll. Combats pour la liberté de l'esprit, 2005 (Colloque de Caen de novembre 2004 sur Régimes politiques et démocratie) Année 2005 : « Les deux impasses de la laïcité », in Valeurs républicaines et droits fondamentaux de la personne humaine en 2003-2004, L'Harmattan, 2006 (Colloque du Havre sur le thème de la laïcité, mai 2005) Conférence sur le projet de constitution européenne (Rouen, mai 2005, publiée sur internet) « Séparation, quelle séparation ? » Centre d'histoire judiciaire, Lille, 2007 (Colloque international de Lille sur le Centenaire de la loi de séparation des Eglises et de l'Etat, septembre 2005) « La représentation d'une minorité au miroir d'une assemblée coloniale : la section kabyle des délégations financières algériennes », L'Harmattan, 2008 (Colloque sur les minorités organisé à l'Académie des Sciences d'Outre-mer le 17 novembre 2005) Année 2006 « Les conseils de prud'hommes et la construction de l'Etat social » Le recueil des actes n'a pas encore paru (Colloque international de Lyon des 16-17 mars 2006 : Histoire d'une juridiction d'exception : les Prud'hommes, XIXe-XXe siècle) « La protection de la forêt algérienne à l'apogée du système colonial », L'Harmattan, 2010 (Colloque du Havre sur les droits fondamentaux de mai 2006. Thème de ce colloque : la protection de l'environnement). « Charles Benoist, la revue Le Correspondant et la campagne en faveur de la représentation proportionnelle », Economica, 2007 (Colloque de Cerisy, La Normandie constitutionnelle, berceau des droits du citoyen ? 1er-6 juin 2006) « L'Institution de Maurice Hauriou et les corps intermédiaires », in L'Institution, passé et devenir d'une catégorie juridique (dir. J. Ph. Bras) (Colloque de Rouen organisé en juin 2006 sur le thème de l'Institution par le Centre d'étude des systèmes juridiques, CESJ) « Citoyens et sujets dans l'Algérie coloniale : portée d'une distinction » Revue juridique et politique des Etats francophones, avril-juin 2007 (Colloque organisé à Douai le 20 décembre 2006) « A propos de Geoffroy de Montalembert » (note de lecture sur le livre de David Bellamy), Etudes normandes, n°4, 2006 Année 2007 « Associations et démocratie » Annales du Droit, Rouen, n°1, 2007 « La République ou la VIe République ? », in Crises sociales et droits fondamentaux de la personne humaine, L'Harmattan, 2009 (Colloque du Havre, 10 mai 2007) « La nation et le peuple au miroir de la représentation : questions et leçons de la Révolution française », PUSEK, vol. 23, 2007 (colloque organisé par l'Université du Saint-Esprit de Kaslik, Liban en 2007) « L'entrevue de Tilsitt », Questions internationales, sept-oct. 2007 (numéro consacré à la Russie) Année 2008 « Lieux de pouvoir, lieux d'autorité », dans L'Autorité (dir. Jean Foyer, Gilles Lebreton, Catherine Puigelier), PUF, Académie des Sciences morales et politiques, 2008. « Deux temps sociaux, deux temps du droit », in Le Temps et le droit (L'Harmattan, mars 2010). Actes du colloque du Havre, mai 2008. « Charles Benoist, un Normand dans le tourbillon de la politique nationale », in Etudes Normandes, n°1, 2008. Un parlement colonial ? Les délégations financières algériennes 1898-1945, t.1, L'Institution et les Hommes, PURH, 2008, 996 p « La femme dans le Code civil de 1804 », Conférence prononcée à la faculté de droit de Nancy en décembre 2008. Année 2009 « La spécialisation des rôles entre l'homme et la femme dans la famille du Code civil de 1804 », Conférence prononcée devant la faculté de droit d'Aix-Marseille en janvier 2009. « Jeremy Bentham et la Révolution française », à paraître dans les Actes du colloque Bentham (Colloque international tenu à Rouen en février 2009) « Autour de la célébration d'un bicentenaire. Le baccalauréat, survie de l'examen ou simple rituel d'intégration sociale », à paraître chez l'Harmattan (colloque tenu au Havre en mai 2009 sur Le sarkozysme et les droits fondamentaux). « Qu'est-ce que la République ? ». Conférence organisée par l'Association des étudiants africains de Rouen, prononcée à la Maison de l'Université le 10 avril 2009. Non publiée. « La laïcité, expression de la neutralité républicaine, ou nouvelle religion ? » Conférence prononcée à La Neuville Chant d'Oisel le 26 mai 2009 et à Saint-Etienne du Rouvray le 19 juin 2009. Non publiée. Année 2010 « La France, Etat laïc ? », Conférence faite à la Faculté de droit de Toulouse I-Capitole le 15 février 2010. Non encore publiée. « La liberté contre le libéralisme. Le « droit du travail » de la période intermédiaire (1789-1814) » in Mélanges Allemand-Gay. A paraître à Nancy en septembre 2010 « L'idéal décentralisateur au XIXe siècle : les méandres d'un discours à fonction dissimulatrice », in Mélanges Michel Vidal. A paraître à Bordeaux en juin 2010. « La fonction de la dispute dans la dynamique de la démocratie : l'exemple de la France au XIXe siècle ». A paraître dans un ouvrage sur La Dispute composé par quatre auteurs : Catherine Puigelier, Christophe Wilmann, Gilles Lebreton et Jacques Bouveresse. Un Parlement colonial, Les Délégations financières algériennes, 1898-1945, t.2, Les réalisations, PURH, juin 2010, 1050 pages « Le choc de 1840 ». A paraître dans les Mélanges offerts à Nicole Dockès (fin 2010). « Etat libéral ou Etat démocratique ? Les résistances à l'intervention de l'Etat dans l'économie au début de la IIIe République ». A paraître dans les actes du colloque réuni au Havre en novembre 2010 sur le thème des Interventions de l'Etat dans l'économie. | 
