Mme Juliette LELIEUR
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Discipline enseignéeA Rouen :
- Droit des peines (L3)
- Procédure pénale (M1)
- Droit pénal des affaires (M2)
Dans d'autres universités (Université de Strasbourg ; Faculté internationale de droit comparé) :
- Droit pénal international, droit pénal de l'Union européenne
- Procédure pénale allemande, procédure pénale comparée
- Lutte contre la criminalité économique (en particulier le blanchiment d'argent) |
Thèmes de recherche- Entraide judiciaire internationale en matière pénale, espace judiciaire pénal européen
- Lutte contre la corruption nationale et transnationale
- Droit pénal et procédure pénale comparés (France, Allemagne, Suisse) |
Curriculum VitaeDepuis le 1er février 2008 : Maître de conférences à l'Université de Rouen.
2007 - 2008 : Chercheur à l'Université de Bâle ; collaboratrice du Président du Groupe de travail sur la corruption de l'OCDE (professeur Mark Pieth).
2005 - 2007 : Chercheur à l'Institut Max Planck de droit pénal étranger et international, Fribourg-en-Brisgau, Allemagne. Responsable de l'unité de droit français.
2002 - 2004 : A.T.E.R. à l'Université Robert Schuman (Strasbourg).
1997 - 1998 : DEA Droit pénal et politique criminelle en Europe, Université Panthéon-Sorbonne, Paris I.
1996 - 1997 : Magister iuris communis, LL.M. en droit communautaire et droit comparé des Etats européens, Université de Maastricht (Pays-Bas). |
Compléments A. PUBLICATIONS :
1. Entraide judiciaire pénale dans l'Union européenne :
- « L'application de la reconnaissance mutuelle à l'obtention transnationale de preuves pénales dans l'Union européenne : une chance pour un droit probatoire français en crise ? », Zeitschrift für internationales Strafrecht 9/2010, p. 590-601(ZIS - http://www.zis-online.com)
- « Approche critique du vocabulaire juridique européen : la reconnaissance mutuelle à l'épreuve de la coopération judiciaire » (avec Laurence Sinopoli), Petites affiches, 22 février 2010 n° 37, p. 7
- « Les différences d'approche de l'espace judiciaire européen sur les plans civil et pénal », (avec Fabienne Jault-Seseke), in L'espace judiciaire européen civil et pénal : Regards croisés, dir. F. Jault-Seseke, J. Lelieur, Ch. Pigache, Dalloz 2009, Coll. Thèmes et commentaires, p. 3-19 (introduction de l'ouvrage).
- Commentaire des articles du Traité sur l'Union européenne relatifs à la coopération judiciaire en matière pénale (articles 31 à 34 et articles 41 et 42 du Traité), in Traités d'Amsterdam et de Nice - Commentaire article par article, dir. Vl. Constantinesco, Y. Gautier et D. Simon, Economica, 2007, p. 172-191 et p. 214-217.
- «Freiburg Proposal on Concurrent Jurisdictions and the Prohibition of Multiple Prosecutions in the European Union » (avec Anke Biehler, Roland Kniebühler et Sibyl Stein), préface A. Eser, Freiburg-im-Breisgau, edition iuscrim, 2003, (www.iuscrim.mpg.de/forsch/straf/projekte/nebisinidem.html)
Thèse : La règle ne bis in idem : du principe de l'autorité de la chose jugée au principe d'unicité d'action répressive. Etude à la lumière des droits français, allemand et européen, Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), direction Mireille Delmas-Marty, professeur au Collège de France, soutenance le 9 décembre 2005. Prix de thèse : 1er prix ex aequo du Centre français de droit comparé ; Prix Vendôme de droit pénal et procédure pénale - Mission de recherche Droit et Justice et Ministère de la Justice.
Notes d'arrêts :
- « Demande d'exécution d'un mandat d'arrêt européen : les juridictions françaises n'ont pas à en contrôler l'applicabilité », observations sous Cass. crim. 21 nov. 2007, AJ Pénal, avril 2008, p. 195-196.
- « Refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen », observations sous Cass. crim. 8 août 2007 (2 arrêts) et 26 sept. 2007, AJ Pénal, décembre 2007, p. 541-542.
2. Lutte contre la corruption :
- « L'entreprise et la loyauté des échanges internationaux : la lutte contre la corruption », in L'entreprise dans la société internationale, dir. H. Gherari et Y. Kerbrat, Paris, Pedone, coll. Les Journées du CERIC, Aix-en-Provence, 2010, p. 155-165.
- « Nouvelle avancée jurisprudentielle en matière de prescription des infractions occultes », commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation (Chambre criminelle) du 19 mars 2008, AJ Pénal, 2008, p. 319.
- « La loi du 13 novembre 2007 relative à la lutte contre la corruption : quelles avancées du droit français par rapport aux exigences du droit international ? », Droit pénal 2008, Etude n° 25.
- « Dix ans d'application de la Convention OCDE contre la corruption transnationale » (avec M. Pieth), Recueil Dalloz 2008, p. 1086-1092.
- « La prescription des infractions de corruption », Recueil Dalloz 2008, p. 1076-1080.
3. Droit pénal et procédure pénale comparés :
- « Convergences et divergences à propos de la prescription de l'action publique », in Vers un nouveau procès pénal ? Actes du colloque de droit pénal franco-allemand de Metz, 29 juin 2007, dir. J. Leblois-Happe, Paris, Société de législation comparée, 2008, p. 17-38.
- Chronique de droit pénal suisse : « La réforme de la partie générale du code pénal », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2008, p. 445-447.
- Chronique de droit pénal constitutionnel allemand : jurisprudence du Tribunal constitutionnel fédéral allemand en matière pénale (avec Claire Saas et Thomas Weigend). Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 2009, p. 639-649 ; Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 2008, p. 676-691.
4. Répression des crimes contre l'humanité :
- « Le Statut de Rome de la Cour pénale internationale : un droit répressif d'une génération nouvelle », in Les chemins de l'harmonisation pénale, dir. M. Delmas-Marty, M. Pieth et U. Sieber, Paris, Société de législation comparée, 2008, p. 39-64.
- « Strafbare Mitwirkung von Führungspersonen in Straftätergruppen und Netzwerken im französischen Recht » (La responsabilité pénale des chefs de groupes et de réseaux criminels en droit français), avec Peggy Pfützner, Rapport d'expertise de l'Institut Max-Planck pour le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, dir. U. Sieber, à paraître fin 2006, 89 pages.
- « Grundlagen der Strafverfolgung völkerrechtlicher Verbrechen in Frankreich » (Les principes de la poursuite des crimes de droit international en France), avec Leveke Neumann, in Nationale Strafverfolgung völkerrechtlicher Verbrechen, dir. A. Eser, U. Sieber et H. Kreicker, Berlin, éd. Duncker & Humblot, coll. Schriftenreihe des Max-Planck-Instituts für ausländisches und internationales Strafrecht, 2005, p. 225-336.
- « L'impossible poursuite de tous les crimes contre l'humanité commis avant l'entrée en vigueur du nouveau code pénal ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2004, p. 31-42.
- « The punishment of serious crimes in France » (La punition des crimes graves en France), in The punishment of serious crimes. A comparative analysis of sentencing law and pratice, Rapport de l'Institut Max-Planck pour le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, vol. 2, dir. U. Sieber, Freiburg im Breisgau, edition iuscrim, 2004, 24 pages.
- « La répression du génocide en Allemagne », in Les processus d'internationalisation, dir. M. Delmas-Marty, éd. de la Maison des Sciences de l'Homme, coll. Vers des principes directeurs internationaux de droit pénal, vol. VII, Paris, 2001.
B. PARTICIPATION A DES TRAVAUX COLLECTIFS
- Participation à un Groupe européen de recherche sur les conflits de juridictions en matière pénale dans l'Union européenne, dirigé par le prof. Arndt SINN, Université d'Osnabrück, Allemagne. Premières rencontres du groupe du 2 au 5 août 2010. Secondes rencontres prévues en août 2011.
- Organisation du colloque "Combattre la corruption sans juge d'instruction", Université de Rouen, 7 mai 2010.
- Co-organisation du colloque "L'espace judiciaire européen civil et pénal : regards croisés", Université de Rouen, 19 et 20 mars 2009. |
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