M. Stephane PESSINA DASSONVILLE
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Discipline enseignéeDroit civil (obligations, contrats, quasi-contrats)
Droit de la propriété intellectuelle : de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droits voisins) / de la propriété industrielle :droit des brevets notamment
Droit du spectacle
Droit comparé
Statut et notamment droit des peuples autochtones : savoirs-faire traditionnels / Négociations OMPI sur les ressources génétiques, savoirs-traditionnels associés et le folklore
Anthropologie juridique et du jazz
Introduction au droit |
Thèmes de rechercheDroit du spectacle : qualité d'artiste du spectacle; contrats du spectacle.
Droits voisins du droit d'auteur.
Les frontières du salariat.
L'articulation du droit commun et du droit spécial.
Droit comparé de la propriété intellectuelle.
Réflexions sur le devenir de la propriété intellectuelle.
Anthropologie juridique : étude du statut des peuples autochtones : du point de vue juridique (étude des institutions sociales), du point de vue culturel (étude des représentations artistiques et linguistiques) et religieux (spiritualité, cultes, mythes, rites).
Anthropologie du jazz : rapports entre la musique, les droits fondamentaux, la science politique et la spiritualité. |
Curriculum VitaeFORMATIONS
DIPLÔMES
Depuis janvier 2006 : Maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de l'Université de Rouen.
2005 : Qualification aux fonctions de maître de conférences en droit privé.
1998/2004 : THÈSE DE DOCTORAT EN DROIT PRIVÉ : « L'ARTISTE-INTERPRÈTE SALARIÉ, (entre création intellectuelle et protection sociale) », sous le direction du Doyen Michel VIVANT, PUAM, 2006, 475 p.
1997/1998 : DEA « Droit des créations immatérielles », Université Montpellier I, mention Assez Bien.
Mémoire : « Oeuvre et interprétation », co-dirigé par le Doyen Michel VIVANT et Pierre-Marie BOUVERY.
1996/1997 : Service militaire.
1995/1996 : MAITRISE DE DROIT PRIVÉ, option droit de l'entreprise, Université Montpellier I.
Formation complémentaire au Magistère-DJCE de l'Ecole du Droit de l'Entreprise de Montpellier. Mémoire : « La musique enregistrée et le droit » (major).
1994/1995 : LICENCE DE DROIT PRIVÉ, Université Montpellier I.
Deuxième prix de T.D. en DROIT CIVIL.
1992/1994 : DEUG DE DROIT II, Université Montpellier I.
LAURÉAT de la Faculté : premier prix au Concours de DROIT CIVIL.
Deuxième prix de T.D. en DROIT CIVIL.
1991/1992 : DEUG DE DROIT I, Université Montpellier I, mention Assez Bien.
1991 : BACCALAURÉAT « B », mention Assez Bien.
BARREAU
1999 et 2000 : Avocat collaborateur au Cabinet Christian LE STANC (Montpellier) : Conseils en matière de droit des contrats ; négociation de transactions ; droit d'auteur ; droit de l'informatique et des réseaux ; droit des brevets, droit des marques.
SERVICE MILITAIRE
1996/1997 : Conseiller juridique : droit civil, droit commercial, droit de la consommation.
Médaille de bronze de la Défense Nationale.
AUTRES
Anglais : Lu, parlé et écrit : bon niveau. Séjours à Londres, Bath (GB) et à Buffalo (USA).
Sports : Sports d'endurance : Course à pied (semi-marathon), Skating (ski de fond) ; Tennis ; Plongée sous-marine (Niveau 2) ; triathlon.
Centres d'intérêt : Musique : jazz, blues, musiques improvisées, musiques contemporaines, rock, chant, piano, trompette et saxophone. Architecture, design et arts plastiques, notamment la photographie. Goût pour les voyages.
ACTIVITÉS D'ENSEIGNEMENT
CHARGÉ DE COURS
2010/2011 : Cours d'introduction au droit privé, en M2 Droit international et européen, spécialité ERASMUS MUNDUS.
2009/2011 : Cours de droit de la propriété intellectuelle (Droit de la propriété littéraire et artistique et droit de la propriété industrielle), en M1 Droit, Université de Rouen.
2007/2009 : Cours de Propriété littéraire et artistique, en M1 Droit, Université de Rouen.
2007/2009 : Principes du droit d'auteur et particularités du domaine musical, IRMA (Paris), formation continue.
2006/2011 : Cours de droit comparé : Grands systèmes juridiques étrangers, en L2 Droit, Université de Rouen.
2008/2010 : Cours de droit social : en, L2 Droit, Introduction au droit social, Université de Rouen.
2006/2008 : Cours de droit du travail : en Master II Gestion des Ressources Humaines, formation initiale, IAE et en L3, Economie, Université de Rouen.
2006/2011 : Cours de droit civil des obligations (droit des contrats), avec chargé de T.D., en L2 Droit, Université de Rouen.
2007 : Cours : « Les droits voisins du droit d'auteur » : Centre d'éducation permanente, Université de Nanterre (Paris X), formation continue.
2005/2006 : Cours de droit de la propriété intellectuelle, avec chargé de T.D., en Master I, Droit des affaires, Université d'Evry-Val-d'Essonne.
2005 : Cours : « Les contrats spéciaux du spectacle » dans le Master II Recherche « Contrats privés et publics », Faculté de Droit d'Avignon, Université d'Avignon et des pays du Vaucluse.
2005/2010 : Cours : « Les contrats spéciaux du spectacle » dans le Master II Recherche « Droit des créations immatérielles », Faculté de Droit de Montpellier, Université Montpellier I.
2004/2005 : Cours sur « Les principales législations du spectacle ».
Responsable de l'unité d'enseignement « Aspects juridiques » du D.U. « Gestionnaire de structures culturelles », UFR Lettres, arts, philosophie, linguistique, Université Montpellier III.
2001/2005 : Cours : « Le droit des artistes-interprètes » : Master II Professionnel « Direction artistique de projets culturels », UFR Lettres, arts, philosophie, linguistique, Université Montpellier III.
1999/2010 : Cours : « Les droits voisins du droit d'auteur » : Master II « Droit des créations immatérielles », Faculté de Droit, Université Montpellier I, formation initiale.
COMMUNICATIONS DANS DES COLLOQUES, CONFÉRENCES ET SÉMINAIRES
2010 : " Le free jazz, liberté artistique au service d'une contestation politique ? ", Colloque du 6 octobre 2010, L'Art et le Droit, organisé par l'association JurisArt, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Rouen.
2009 : "L'artiste-interprète salarié - Approche comparative", Colloque du 9 novembre 2009 consacré aux "Créations et inventions de salariés", Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris.
2007 : Coordinateur scientifique du colloque « Quels droits pour les artistes du spectacle ? », organisé par l'ERCIM les 6 et 7 juin 2007, à la Faculté de droit de Montpellier. Rapport introductif : « La qualité d'artiste, une qualité ambivalente ».
2007 : « L'utilisation à des fins patrimoniales du corps, de ses éléments et produits », in Les interrogations juridiques suscitées par la bioéthique, le 1er juin 2007, à la Faculté de droit de Rouen.
2006 : « Les attraits des droits de propriété intellectuelle au regard du droit commun, à la lumière des droits des artistes-interprètes », Séminaire ERCIM, Faculté de Droit, Université Montpellier I.
2005 : Sensibilisation aux législations du spectacle - Montpellier.
Sensibilisation au droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication - CCI de Nîmes.
2003 : « Création, Droit et interprétation », 35ème séminaire de droit comparé commun aux Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg. Thème général : « La création saisie par le droit », Faculté de Droit, Université Montpellier I.
2001 : « Le contrat de vente à distance à l'heure des réseaux numériques », 33ème séminaire de droit comparé commun aux Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg. Thème général : « L'évolution de la technique contractuelle en droit de l'entreprise », Faculté de Droit, Université Montpellier I.
EXPÉRIENCES ASSOCIATIVES
Depuis 1994 (Depuis 18 ans), Fondateur et organisateur du Festival « JAZZ A JUNAS » (6000 spectateurs en moyenne sur quatre soirées) et de la saison Jazz à Junas depuis 2001. Directeur artistique.
De 1998 à 2001 et depuis 2004 : Président de l'Association « JAZZ A JUNAS » : 150 membres ; deux salariés ; budget global annuel : 420.000 euros.
http://www.jazzajunas.asso.fr
Pour connaître la programmation du 18ème festival qui se déroulera du 16 au 23 juillet 2011 : cliquez ici : http://www.jazzajunas.asso.fr/festival/programmation/
et de la Saison Jazz à Junas : cliquez ici : http://www.jazzajunas.asso.fr/index.php?id=5/ |
ComplémentsListe des publications.
- Article : « L'artiste-interprète salarié », Actes du Colloque IRPI du 9 novembre 2009, consacré aux "Créations et inventions de salariés" : Lexis-Nexis, Collection "Le droit des affaires - Propriété intellectuelle", 2010.
- Commentaire d'arrêt (aff. H. Salvador, Cass. civ. 1, 24 sept. 2009) : « Des effets d'aubaine à l'abus de compilation, il n'y a qu'un pas ! » : RLDI , décembre 2009/55.
- Article : « Rupture abusive d'un contrat d'enregistrement exclusif : quelle assiette de calcul des dommages et intérêts ? » : Légipresse, n° 265, oct. 2009, p. 187.
- Article : « Les contrats des artistes de la musique », in Pratique de la propriété littéraire et artistique (Contrats et gestion collective) : (dir.) P. Tafforeau, Gualino, 2010.
- Article : « La captation de spectacle vivant », in Pratique de la propriété littéraire et artistique (Contrats et gestion collective) : (dir.) P. Tafforeau, Gualino, 2010.
- Etude : « Droit des artistes-interprètes. Définition de l'interprétation, objet de droits de propriété intellectuelle. Régime juridique des droits voisins de l'artiste-interprète » : Lexis-Nexis, 2008, Fascicule au Juris-Classeur Communication, n° 6121.
- Etude : « Droit des artistes-interprètes. Fondements de la protection et définition de la qualité d'artiste-interprète » : Lexis-Nexis, 2008, Fascicule au Juris-Classeur Communication, n° 6120.
- Article : « La qualité d'artiste, une qualité ambivalente », in « Quels droits pour les artistes du spectacle ? » : Dalloz, Actes et commentaires, à paraître en 2009.
- Article : « L'utilisation du corps, de ses éléments et produits à des fins patrimoniales » : RGDM , n° 27, juin 2008, p. 101.
- Article : « La qualité d'artiste du spectacle : une notion dévoyée. Du droit du spectacle artistique au droit du divertissement » : Propr. intell. , n° 27, avril 2008, pp. 194 à 205.
- Commentaire d'arrêt (aff. P. Perret, Cass. civ. 1ère, 7 novembre 2006) : « Le droit moral de l'artiste et les compilations » : RLDI , février 2007/24, n° 798, p. 57 s.
- Chronique Internet au JCP : « Internet et les relations de travail » : JCP E , 2007 (commentaire de décisions portant, d'une part, sur la vie privée au travail et spécialement sur la qualification des dossiers, fichiers et méls « personnels » ou « professionnels » de salariés et, d'autre part, sur le périmètre du droit de critique des salariés, hors le cadre de l'entreprise).
- L'artiste-interprète salarié (entre création intellectuelle et protection sociale) : thèse de doctorat, P.U.A.M. , 2006, Préface : Michel Vivant, Avant-propos : Alain Supiot.
- Corrigé d'annales : Annales Introduction au droit et droit civil 2007, (dir.) T. Garé, Dalloz, 2006 (Commentaire d'un arrêt de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation en date du 24 janvier 2003 relatif aux conditions de validité d'une loi rétroactive, et en particulier d'une loi de validation, au regard de l'article 6-1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales).
- Article : « Les attraits du droit de la propriété intellectuelle au regard du droit commun, à la lumière des droits des artistes-interprètes », in Propriété intellectuelle et droit commun : (dir.) Nathalie Mallet-Poujol, Jean-Michel Bruguière et Agnès Robin, PUAM, 2007.
- Commentaire d'arrêt (aff. J. Ferrat, Cass. soc. 8 févier 2006) : « Le renouveau du droit moral de l'artiste-interprète » : RLDI, mai 2006/16, n° 461, p. 13 s.
- Article : « La titularité des droits de propriété intellectuelle des artistes-interprètes salariés de droit privé et agents publics » : Propr. intell., n° 17, oct. 2005, pp. 414 à 427.
- 3 commentaires d'arrêts groupés dans les Grands arrêts de la propriété intellectuelle : (dir.) M. Vivant, Dalloz, 2004 :
+ Droit communautaire de la propriété intellectuelle : « Propriété intellectuelle et non-discrimination » (co-écrit avec M. Vivant), commentaire n° 2, p. 15 s.
+ « L'émergence des droits voisins », contribution n° 15, p. 197 s.
+ « Les droits des artistes-interprètes », contribution n° 16, p. 211 s.
- Chronique Internet au JCP : « Pratiques dénigrantes et liens hypertextes » : JCP E, 2003, I, 147, p. 172. Commentaire de décisions sur le dénigrement et la concurrence déloyale.
- Article : « Création, Droit et interprétation » : éd. Faculté de Droit de Heidelberg, 2003.
- Chronique Internet au JCP : « A la marge : pratiques dénigrantes » : JCP E, 2002, I, 73, p. 77. Commentaire de décisions sur le dénigrement et la concurrence déloyale. |
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Programme prévisionnel des conférences du Campus international d'été sur le statut comparé des peuples autochtones.
Du 25 juin au 8 juillet 2011.
Stéphane PESSINA-DASSONVILLE (dir.)
Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion
3, avenue Pasteur
76186 ROUEN Cedex
Amphi 600 - Jacques Cédras
Horaires : 9h30-11h00 / 11h30-13h00 / 15h00-16h30
Samedi 25/06:
Stéphane PESSINA DASSONVILLE: Accueil des participants au Campus:
- Visite du Musée du Quai Branly jusqu'à 16h45 (Gratuit).
- Concert de Jazz au Musée du Quai Branly à 17h00 (Gratuit): Trio piano, contrebasse et batterie de Craig Taborn, William Parker et Gerald Cleaver.
Signature de l'ouvrage de William Parker, chez RogueArt à l'issue du concert.
Dimanche 26/06:
Matin: visite libre de Paris
A compter de 12h00 : Parc de la Villette: rencontre avec les sportifs calédoniens participant aux Jeux du Pacifique 2011 (Gratuit).
Lundi 27/06:
9h30/11h00: Roger RENAUD: "Je suis comme un ours
Je tends mes mains vers le soleil levant." (Chant pawnee)
Les enjeux et le sens de la résistance indienne en Amérique du Nord.
11h30/13h00: Alexandre PIERREPONT: Jazz, anthropologie et autochtonie.
Mardi 28/06:
9h30/11h00: Maude ELFORT: Statuts fonciers et autochtones en Guyane Française.
11h30/13h00: Antoine DELBLOND: Entre code et traditions : la problématique du foncier pour les peuples autochtones amérindiens.
Du mercredi 29 juin au vendredi 1er juillet (horaires à préciser): Workshop/Atelier: jeu de rôle basé sur la négociation d'un texte sur les droits des peuples autochtones.
Thomas BURELLI & Léandro VARISON (dir.)
Samedi 02/07: Visite de la Vallée de Seine et de Honfleur
Dimanche 03/07: Visite libre de Rouen
Lundi 04/07:
9h30/11h00: Bjørg EVJEN: "Growing indigenous influence on research; extended perspectives and a new methodology? An historical approach."
11h30/13h00: Einar NIEMI: "Norwegian indigenous and minority policies: An historical and international comparative perspective."
15h00/16h30: Noritta MORSEU-DIOP: "The Criminal Justice System in Australia from an Indigenous Australian perspective."
Mardi 05/07:
9h30/11h00: Marie SALAUN: Les enjeux de la transformation des savoirs autochtones en savoirs scolaires.
11h30/13h00: Yves DASSONVILLE: Quel pourrait être l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie ?
15h00/16h30: Barbara GLOWCZEWSKI: Questions méthodologiques/éthiques du travail de terrain en anthropologie aborigène et contextualisation culturelle du film « Samson & Delilah » et plus largement de la production cinématographique aborigène.
16h30/18h00: Séance de signature des ouvrages de Marie SALAUN, Barbara GLOWCZEWSKI en partenariat avec la librairie l'Armitière de Rouen.
Mercredi 06/07:
9h30/11h00: Sally PRICE: Etude critique des cinq premières années du musée du Quai Branly
11h30/13h00: Irène BELLIER: Bilan du Workshop international SOGIP: « Indigenous Peoples : International developments, governance, legal issues »: trajectoires et reconnaissance des « peuples autochtones »; le droit international autochtone aujourd'hui, entre échelles globale, nationale et locale.
15h00/16h30: Richard PRICE: "2007: le procès du Peuple Saramaka contre le Suriname devant la Cour Interaméricaine des Droits de l'Homme."
16h30/18h00: Séance de signature des ouvrages de Sally PRICE, Barbara GLOWCZEWSKI, Irène BELLIER et Richard PRICE en partenariat avec la librairie l'Armitière de Rouen.
Jeudi 07/07:
9h30/11h00: Irène BELLIER: Bilan du Workshop international SOGIP: « Indigenous Peoples : International developments, governance, legal issues »: « Efficience du droit dans les stratégies autochtones: la construction d'un imaginaire globalisé »; « La gouvernance des questions autochtones se traduit-elle par un mieux-être des populations autochtones ? résistances et contradictions ».
11h30/13h00: Camille KUYU: Autochtones en milieu urbain africain et migrations.
15h00/16h30: Samba THIAM: La notion d'autochtonie au Sénégal et plus largement en Afrique à l'aune de la question des droits individuels et des droits collectifs.
Vendredi 08/07:
9h30/11h00: Cécile FOUACHE: Les politiques de réconciliation au Canada et en Australie (voire en Nouvelle Zélande et en Afrique du Sud).
11h30/13h00: Samia GOUDIE: "Feet on Country: A way of working with stories for Indigenous wellbeing."
14h30/16h00: Gérald ORANGE: La gestion démocratique des ressources naturelles: les fondations souveraines, une nouvelle gouvernance mondiale ?
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