Ouvrage : Revendication et propriété. Du droit des procédures collectives au droit des biens, Préf. Ph. Théry, Coll. Doctorat et Notariat, tome 24, Defrénois, 2006 1er prix du « Prix Cyrille Bialkiewicz pour le droit des entreprises en difficulté », 2009 Contribution à un ouvrage collectif : « La propriété sous l'empire du droit des procédures collectives », in D'un code à l'autre : le droit commercial en mouvement, dir. P. Le Cannu, Coll. Bibliothèque de l'institut A. Tunc, tome 17, LGDJ, 2008, pp. 273-285 Articles publiés : « Le mineur en société civile », Defr. art. 39049, 2010/1, pp. 34-47 « La réforme accélérée du droit des entreprises en difficulté », Les annales de Rouen, n° 4, pp. 213-226, 2010 « Perte de la qualité d'associé : quelle date retenir ? », D. 2009. 1772, pp. 1772-1778 « La liberté d'établissement », contribution à un colloque « Le banquier au cur des risques », Lamy Droit des affaires, fév. 2008, pp. 89-92 « Parachutes dorés : brèves remarques sur les nouvelles règles », Les annales de Rouen, n° 2, 2008, pp. 115-127 Notes et observations publiées : « Mise en échec d'une revendication par un gage "tournant" », obs. sous Com., 26/05/2010, pourvoi n° 09-65812, Leden juillet 2010, p. 5 « Extension de procédure et responsabilité des associés », note sous Com., 13/04/2010, pourvoi n° 07-17912, Actu. proc. coll. 2010/11, comm. 156, pp. 1-2 « Plan de surendettement, auto-entreprise et bénéfice d'une procédure collective », obs. sous Rep. Min., JO 6 avril 2010, p. 3929, Leden 6/2010, p. 2 « Date de perte de la qualité d'associé : "Vingt fois sur le métier..." », note sous Civ. 1, 17/12/2009, pourvoi 08-19.895, Bull. civ., I, D. 2010. 745, pp. 745-749 « La convocation d'un dirigeant attrait en comblement de passif en vue de son audition personnelle - Quand la procédure collective se conforme à la procédure civile », Lamy Droit des affaires, nov. 2007, pp. 58-65 « Transmission du droit de reprise d'un logement loué et droits fondamentaux », note sous Civ. 3, 28 septembre 2005, Bull. civ., III, n° 177, AJDI 2006, pp. 879-883 Intervention lors d'un colloque : « Les deux premières années d'application de la loi de sauvegarde des entreprises », avant-propos, journée d'étude organisée à l'Université de Rouen, 14 mars 2008 |
